Museworld : Conditions générales d'utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION DE MUSEWORLD

Septembre 2008
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1. Propriété intellectuelle
2. Contenu proposé par les utilisateurs
3. Votre compte
4. "Tchat"
5. Règles de conduite sur le site
6. Liens vers les sites externes
7. Interruption volontaire de service
8. Accord des parties
9. Contact

1 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site museworld.net est destiné à un usage uniquement personnel, familial, ou scolaire (Code de la Propriété Intellectuelle).

La reproduction et plus précisément l’impression ou le téléchargement sont autorisés uniquement pour un usage strictement personnel.

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L’ensemble du contenu de ce site ne doit pas être utilisé ailleurs que sur ce site. Il ne peut être reproduit même partiellement, transmis, distribué, ou exploité d’une quelconque manière qui soit à moins que nous n’en donnions l’autorisation.
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- de créer des éléments ou des produits dérivés à partir du site museworld.net ou du contenu de l’univers de Museworld.
- d’utiliser notre contenu d’une manière qui pourrait suggérer une quelconque association avec nos produits, nos marques, nos personnages, nos services.

La société Museworld SAS est libre de faire évoluer la structure de ce site, et peut à tout moment décider de supprimer du contenu.

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2 - CONTENU PROPOSE PAR LES UTILISATEURS DU SITE

Par « contenu proposé par les utilisateurs du site » nous entendons : les idées, textes, messages, concepts, histoires, scénarii, photographies, dessins, vidéos, compositions musicales ou enregistrements sonores, objets, ou toute information vous concernant ou concernant d’autres personnes, soumis, postés, téléchargés, ou communiqués sur OU par le site museworld.net.

Nous vous demandons de ne pas proposer de contenu non sollicité sur ce site : idées, concepts, suggestions, design, ou objets. Cela permet d’éviter de potentiels malentendus si nous concevions et/ ou développions des projets (dont nous sommes à l’origine) qui pourraient ressembler à des idées, concepts, design qui auraient été suggérés par les utilisateurs du site.

Si malgré notre demande, vous nous faisiez parvenir volontairement ou involontairement du « contenu » (idées, concepts, design etc.. ) que nous n’avons pas sollicité sur le site, sachez qu’il ne vous sera pas possible de prétendre à une quelconque rémunération ou dédommagement, à ou des droits d’auteur de quelque forme qu’il soit.

Nous pouvons supprimer en totalité ou partiellement le contenu que vous diffusez sur le site sans que nous ayons à justifier ou à vous prévenir de cette initiative. Par ailleurs, il est interdit de porter atteinte aux bonnes mœurs.

Vous êtes seul responsable de l’utilisation qui pourra être faite du contenu que vous diffusez sur museworld.net. La société Museworld ne peut être tenue pour responsable de la fiabilité ou de la légalité des contenus qui circulent et qui sont diffusés sur le site à travers les services interactifs, et ce quelle que soit la nature des contenus.

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3 - COMPTE UTILISATEUR

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Vous êtes responsables de la garde des identifiants qui vous sont donnés lors de l’inscription et vous vous engagez à les tenir secrets et à les protéger.

Nous vous demandons également de nous prévenir en écrivant à member@museworld.net si vous notiez que quelqu’un utilisait votre compte et en cela portait atteinte à la sécurité du site.

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Contactez-nous en cas de vol de votre mot de passe : member@museworld.net

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4 - « TCHAT »

Un « Tchat » n’est pas destiné à échanger des informations personnelles. Gardez à l’esprit qu’une information diffusée sur un espace public peut être fausse et aussi être mal utilisée.

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Nous ne sommes pas responsables des opinions ou conseils que peuvent soumettre les utilisateurs et nous n’adhérons pas aux opinions, recommandations postées par les utilisateurs de notre site.

Lors des « tchats » , il faut garder en tête qu’il peut arriver que des personnes se présentent sous une fausse identité.

Nous vous demandons de ne pas jamais diffuser d’informations personnelles (n° de téléphone, email, adresses) vous concernant ou concernant d’autres personnes.

Nous vous recommandons de ne JAMAIS vous rendre à un rendez-vous avec une personne que vous ne connaissez pas ou que vous avez rencontrée sur Internet sans la présence d’un adulte.

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5 - REGLES DE CONDUITE SUR LE SITE

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Cette liste n’est pas exhaustive.
Tout message choquant doit être soumis au modérateur member@museworld.net

La société Museworld peut décider de supprimer sans aucune justification, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur son site et sur ses services interactifs.

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6 - LIENS VERS LES SITES EXTERNES

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8 - INTERRUPTION INVOLONTAIRE DE SERVICE

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Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, pour les règles de fond et les règles de forme.

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